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Mentions légales

1. Éditeur du site

B.B.C. BROUSSIER BOIS CREATION
(EURL au capital de 50 000 €)
Siège social : 24, avenue Charles‑de‑Gaulle – 54425 Pulnoy – France
SIREN : 829 942 929
RCS : Nancy
N° TVA intracommunautaire : FR 13 829 942 929
Téléphone : 06 35 91 22 75
E‑mail : broussierbc@gmail.com

Directeur de la publication : M. Valentin Broussier, gérant.

2. Hébergeur du site

Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande
Téléphone : +1 415 639 9034
Site web : https://www.wix.com

3. Conception / Développement

Site conçu et développé par B.B.C. BROUSSIER BOIS CREATION.

4. Objet du site

Le site broussierbc.fr est un site vitrine présentant les activités de la société B.B.C. BROUSSIER BOIS CREATION (construction bois, aménagements extérieurs, VRD, piscines) et permettant aux utilisateurs de prendre contact via un formulaire ou les coordonnées fournies.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, etc.) présents sur ce site sont la propriété exclusive de B.B.C. BROUSSIER BOIS CREATION ou font l’objet d’une licence d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de B.B.C. BROUSSIER BOIS CREATION.

6. Données personnelles & RGPD

Les données à caractère personnel collectées via le formulaire de contact (nom, prénom, téléphone, e‑mail, contenu du message) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs et établir, le cas échéant, des devis ou relations contractuelles.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » n° 78‑17 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, d’effacement et de portabilité de vos données. Pour l’exercer, adressez votre demande à broussierbc@gmail.com ou par courrier au siège social.

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande puis archivées pour la durée légale liée à la relation commerciale éventuelle.

7. Cookies

Le site broussierbc.fr utilise uniquement des cookies nécessaires à son fonctionnement (mesure d’audience anonymisée et sécurisation du site). Aucun cookie publicitaire ou de traçage n’est déposé sans votre consentement préalable. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.

8. Responsabilité

B.B.C. BROUSSIER BOIS CREATION s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive. B.B.C. BROUSSIER BOIS CREATION ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

9. Droit applicable – Juridiction compétente

Le présent site est régi par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Nancy.

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